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2.      CONTENU DU SITE ET PROPRIETE INTELLECTUELLE

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3.      GESTION DU SITE

Pour la bonne gestion du site, EURL CAVEAU LA SUZIENNE peut à tout moment :

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-      supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales;

-  suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

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4.      RESPONSABILITES

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La mise en place par l’utilisateur de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de EURL CAVEAU LA SUZIENNE, sollicitée par courriel à l'adresse suivante : contactcaveau@lasuzienne.com

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7.      LOI APPLICABLE

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8.      CONTACT

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